Mentions Légales

1. Informations légales

Le site Artisae est édité par Artisae, société en cours d'immatriculation.

Directeur de la publication : Pierre Artisae
Email : pierre@artisae.fr

2. Hébergement

Le site Artisae est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain, dont le siège social est situé 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Artisae (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive d'Artisae. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite préalable d'Artisae, est strictement interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

4. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour des mentions légales : 23/05/2025